Groupes de travail
Notre sélection
Les groupes de recherches qui souhaitent faire connaître leurs travaux trouveront également ici un espace qui leur est réservé.
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L'éthique de la recherche
Renseignements : Alexandra Vigier, Responsable administrative du Centre de Recherches Juridiques (CRJ) - crj@upmf-grenoble.fr
Des chercheurs du groupe « droit et sciences » de l'Université Pierre Mendès France de Grenoble, E. Vergès, AS Brun-Wauthier et G. Vial, ont entrepris un projet de recherche sur l'éthique de la recherche. Cette étude est destinée à renouveler des enquêtes qui ont été réalisées dans de nombreux pays anglo-américains sur l’intégrité et l’inconduite scientifique mais qui n’ont encore jamais été conduites en France.
L'enquête, administrée par questionnaire en ligne, est lancée depuis le 26 septembre 2013.
En pratique, le questionnaire en ligne est diffusé aux laboratoires, organismes, de recherche, etc. afin de toucher tous les chercheurs français, cibles de cette étude.
L'éthique appartient aux chercheurs. Donnez votre avis !
Cliquez pour accéder au questionnaire en ligne
Les résultats, attendus en 2014, vont permettre d’obtenir en France des données similaires à celles recueillies à l’étranger et de les comparer.
L’étude vise à comprendre la manière dont les chercheurs français se représentent les valeurs et les normes éthiques, à mesurer quantitativement la fréquence des atteintes à l’intégrité scientifique, en prenant en considération non seulement les actes commis par les sujets interrogés, mais également ceux dont ils ont été témoins ou victimes. Enfin, l’enquête permettra de réaliser un tri croisé afin de mesurer certaines corrélations liées à des facteurs personnels (positionnement dans la carrière, ouverture internationale, facteurs psychologiques).
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Création d'un groupe universitaire francophone sur le plagiat
A l'initiative de Stéphanie Delaunay, professeure à l'université Paul-Valéry - Montpellier Présidente de JURISUP
Contact : jurisup@gmail.com
Membres actifs : France (réseau des juristes de l'enseignement supérieur - Jurisup) : Suisse (Universités de Lausanne et de Genève), Belgique (Facultés Universitaires Notre-Dame-de-la-Paix de Namur). Membres observateurs : Québec (Université de Sherbrooke, HEC Montréal).
(Participent aujourd'hui à ce groupe : Gabriel Ballif, Michelle Bergadaà, Sylvain Foissey, Delphine Gassiot Casalas, Françoise Havelange, Lucie Laflamme, Camille Martin, Claire Multeau, Gilles Pierroux, Martine Ray-Suillot, Pierre Trottier Bernadette Villes, Sarah Weber.)
Notre groupe de travail a pour objectif de créer un modèle commun de charte francophone de lutte contre le plagiat dans les travaux d'étudiants.
Pour nous rejoindre et participer à ce groupe international, et donc bénéficier en primeur de cette compilation de nos pratiques et savoir-faire institutionnels, en matière de lutte contre le plagiat.
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Le plagiat - enjeux et solutions
Création d'un groupe universitaire francophone sur le plagiat
Création d'un groupe universitaire francophone sur le plagiat
A l'initiative de Stéphanie Delaunay, professeure à l'université Paul-Valéry - Montpellier Présidente de JURISUP
Contact : jurisup@gmail.com
Membres actifs : France (réseau des juristes de l'enseignement supérieur - Jurisup) : Suisse (Universités de Lausanne et de Genève), Belgique ( Facultés Universitaires Notre-Dame-de-la-Paix de Namur)?Membres observateurs : Québec (Université de Sherbrooke, HEC Montréal)
(Participent aujourd'hui à ce groupe : Gabriel Ballif, Michelle Bergadaà, Sylvain Foissey, Delphine Gassiot Casalas, Françoise Havelange, Lucie Laflamme, Camille Martin, Claire Multeau, Gilles Pierroux, Martine Ray-Suillot, Pierre Trottier Bernadette Villes, Sarah Weber.)
Notre groupe de travail a pour objectif de créer un modèle commun de charte francophone de lutte contre le plagiat dans els travaux d'étudiants.
La première étape de travail du groupe consiste à recenser les pratiques existantes avec un questionnaire envoyé aux établissements d'enseignement supérieur.
Les premiers résultats de l'enquête seront présentés lors des journées nationales Jurisup de janvier 2013 à Paris.
Nous poursuivrons nos travaux en 2013 pour aboutir à une charte commune à nos établissements.
Pour nous rejoindre et participer à ce groupe international, et donc bénéficier en primeur de cette compilation de nos pratiques et savoir-faire institutionnels, en matière de lutte contre le plagiat.
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Séminaires 2011 Le plagiat et l'éducation - Sherbrooke
Compte rendu de la rencontre du 11 mai 2011 à Sherbrooke
Le groupe de travail sur le plagiat de la CREPUQ s’est réuni à Sherbrooke le 11 mai 2011 pour discuter avec la Professeure Bergadàa de la nécessité de mettre en place dans chaque établissement des processus simples qui encourageraient les enseignants à rapporter les cas de plagiat.
Le groupe de travail de la CREPUQ a effectué à l'hiver 2011 une consultation auprès des utilisateurs de logiciels de détection de similitudes afin de remettre un rapport à la CREPUQ sur la pertinence de recourir à ce type d'outil. Une des recommandations vise l'achat de licences provinciales plutôt que de licences par institution, ce qui permettra de disposer d'une base de données québécoise.
Cette mise en commun est en effet une caractéristique de ce groupe de travail, qui s'est entendu pour partager les outils développés dans les différents établissements universitaires à condition de mentionner les sources.
Les établissements québécois sont à différents stades de développement concernant la réglementation : certains ont des politiques centrées sur la triche, ou sur le point d'en avoir une, avec un processus disciplinaire bien établi; d'autres utilisent un logiciel (dont McGill qui s'est doté d'un cadre précis sur son utilisation).
La responsable de du groupe de travail sur le plagiat de la CREPUQ est Catherine Therrien (Catherine.Therrien@uqtr.ca), de l'Université du Québec à Trois-Rivières.
Compte rendu de la rencontre du 12 mai 2011 à Sherbrooke
Le groupe de travail anti-plagiat de l’Université de Sherbrooke a invité la Professeure Bergadaà à partager ses expériences, car il travaille dans une approche globale et intégrée, à l'instar de son projet intégré institutionnel présenté sur le site Responsable. Lors de cette rencontre, il s’est révélé l’impératif :
- de revoir la règlementation touchant l'intégrité académique,
- de mettre en place un système de traitements de plaintes qui permette (ou qui donne le goût) aux enseignants de déclarer les cas de plagiat et de trouver un moyen de laisser des traces des effractions au dossier de l'étudiant (avec délai de prescription);
- d'ajouter aux outils un formulaire pour les étudiants qui certifie l'intégrité académique du travail remis;
- d'ajouter dans les arguments anti-plagiat la "protection" des bases de l'édifice du savoir, de la formation de la relève, de la production de nouvelles connaissances véritablement originales.
La responsable du groupe de travail anti-plagiat de l’Université de Sherbrooke est Sonia Morin (Sonia.Morin@usherbrooke.ca).
Pour tout renseignement : s'adresser au rapporteur de séance, Sonia Morin, Coordonnatrice, Université de Sherbrooke (Sonia.Morin@usherbrooke.ca)
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Séminaires 2010-2011 Le plagiat et la recherche - Paris
Organisateurs : Gilles J. Guglielmi (gilles@guglielmi.fr) et Geneviève Koubi (gkoubi@club-internet.fr)
Conscients de la gravité et de la recrudescence des plagiats dans le domaine de la recherche scientifique, frappés par la diversité - pour ne pas dire plus - des réponses actuelles, plusieurs chercheurs en sciences humaines, spécialisés et expérimentés qui ont attiré l'attention sur cette question (Michelle Bergadaà - Internet : Fraude et déontologie selon les acteurs universitaires -, Hélène Maurel-Indart - Le Plagiat -, Jean-Noël Darde - Archéologie du copier-coller -, Geneviève Koubi - Droit Cri-Tic -), ont souhaité se pencher sur cet objet d'études et y consacrer un séminaire.
Le CERSA CNRS 7106 organise ce séminaire de recherches interdisciplinaires tendant à caractériser les éléments de définition du plagiat scientifique ou plagiat des travaux de recherche, à approfondir les moyens de le caractériser et enfin à construire les principes d'une réponse consensuelle qui pourrait y être donnée en fonction des priorités des acteurs. Cinq séances de travail auront lieu, pour préparer à échéance d'octobre 2011 un colloque international sur le sujet, lequel sera suivi d'un ouvrage collectif. Des propositions concrètes en résulteront. Ce séminaire est ouvert à tous les chercheurs souhaitant s'y informer, y témoigner ou s'y consacrer.
Thème 1 : La réponse des institutions académiques
Vendredi 12 novembre 2010, de 10 h à 13 h
10, rue Thénard, 75005 PARIS
Cette séance envisage, à partir d'expériences vécues et traitées par plusieurs des intervenants, la diversité actuelle de la réponse donnée par les institutions (universités françaises et étrangères, Grandes écoles, CNRS, Conseil national des universités) aux cas de plagiat avérés et non contestés. Son objectif est de faire l'état des lieux en matière de principes invoqués par les uns ou les autres, de rôle des procédures internes, d'organes impliqués, de publicité du plagiat et de la réponse donnée, de priorités et de hiérarchie des valeurs mises en œuvre.
Participants sollicités : Présidence d'universités, direction de Grandes écoles, CNU, Direction d'Ecoles doctorales, Recteur.
Thème 2 : Les droits du plagié
Vendredi 10 décembre 2010, de 10 h à 13 h
10, rue Thénard, 75005 PARIS
Cette séance envisage, à partir d'expériences vécues et traitées par plusieurs des intervenants, la situation juridique, institutionnelle, psychologique, du chercheur qui pense avoir été l'objet d'un plagiat ou qui a été ouvertement plagié. Elle procèdera, par rapport à l'examen précédent des procédures de réponse donnée par les institutions, à l'étude de la position et des réactions des éditeurs éventuels du plagié, de ses collègues, de l'information qu'il est susceptible de recevoir et d'émettre, de la nature et de l'effectivité des réparations de son point de vue. L'objectif de la séance est de dresser un tableau complet des demandes du plagié aussi bien dans le cas où il est à l'origine de la découverte du plagiat, que lorsqu'il en a été prévenu par un tiers, même tardivement. Il est aussi d'identifier les destinataires de ces demandes, y compris à l'égard de tiers citant les travaux du plagiaire au lieu de ceux du plagié et d'aplanir les difficultés tenant à la publicité ou non des faits, à leur rémanence dans la littérature scientifique, à la divergence des intérêts en cause.
Participants sollicités : Plagiés et leurs avocats, éditeurs, chercheurs ayant soit utilisé des travaux plagiés soit découvert un plagiat, psychologues, sociologues.
Thème 3 : Les droits du plagiaire
Vendredi 21 janvier 2011, de 14 h à 17 h 00
10 rue Thénard, 75005 PARIS – 4ème étage
Cette séance envisage, à partir de la revue de la littérature juridique et des expériences précédemment rapportées par les plagiés, ainsi que par ceux qui ont eu à rendre public un plagiat, la situation juridique, institutionnelle, psychologique, du chercheur qui a commis volontairement ou involontairement plagié des travaux de recherche. Elle approfondira, dans les procédures précédemment évoquées, l'étude des réactions des différents acteurs (plagiaire, institution, éditeurs, collègues, médias). Afin de discerner la différence entre plagiat et contrefaçon, le but de la séance est de séparer dans l'analyse de la situation les actes rétablissant l'imputation et les apports des publications plagiées, ceux effaçant les avantages indument acquis par le plagiaire, et ceux constituant une répression. Par ailleurs le statut de la publication des faits avérés de plagiat devra être élucidé.
Participants sollicités : Plagiaires et leurs avocats, éditeurs, chercheurs ayant soit utilisé des travaux plagiés soit découvert un plagiat, psychologues, sociologues.
Thème 4 : Les différents contentieux du plagiat de la recherche : une unification ?
Vendredi 25 février 2011, de 14 h à 17 h 0
10, rue Thénard, 75005 PARIS – 4ème étage
Cette séance constituera l'inventaire des différentes procédures juridiques et formelles utilisées pour faire cesser, réprimer un plagiat et si possible en effacer les conséquences. La distinction précédemment esquissée entre contrefaçon (qui est un délit) et plagiat interfèrera dans les débats. En fonction des objectifs poursuivis par les différents acteurs : plagié, institution académique, éditeur, les procédures civiles, pénales, administratives, arbitrales seront distinguées dans leurs fondements et leurs effets. Une évaluation des déterminants et des résultats de ces procédures au regard de la satisfaction des exigences de la connaissance scientifique sera particulièrement menée. Des propositions de simplification, de liaison entre les procédures pourront être envisagées.
Participants sollicités : Membres de sections disciplinaires (universités, écoles, CNESER) ou de services juridiques, plagiés, découvreurs du plagiat, éditeurs, avocats, magistrats.
Thème 5: Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs au plagiat de la recherche.
Vendredi 25 mars 2011, de 14 h à 17 h 00
10, rue Thénard, 75005 PARIS – 4ème étage
Cette séance constituera l'inventaire des différentes procédures informelles et non contentieuses utilisées pour empêcher, faire cesser un plagiat et en réparer les conséquences. Seront également évoquées les méthodes utilisées pour la prévention du plagiat dans les travaux de recherche, et le cas échéant, les mesures conservatoires qui pourraient être prises dans ce cadre. Les participants au séminaire déjà engagés grâce à leurs sites dans la détection, la divulgation et la médiation du plagiat de la recherche donneront un retour d'expérience. Les modes alternatifs de règlement seront évalués par rapport aux procédures contentieuses civiles, pénales, administratives, quant à leur adéquation aux objectifs poursuivis par les différents acteurs : plagié, institution académique, éditeur. Ces différents modes de règlement seront également comparés entre eux au regard de la publicité donnée au plagiat, de l'indépendance institutionnelle et des moyens logistiques des consultants, médiateurs, arbitres. La question des organes de médiation à compétence soit générale, soit ad hoc, à l'initiative des institutions académiques ou des acteurs économiques, sera posée, notamment quant à un système organisé et décentralisé de règlement amiable. Des propositions de code de bonnes pratiques, de création de personnes support ou relais pourront être explorées.
Participants sollicités : Auteurs des sites spécialisés dans le plagiat de la recherche, éditeurs, membres de commissions de déontologie, directeur de revues ou de collection, avocats, tiers de référence, amiables compositeurs, médiateurs, magistrats.
